Conseil Municipal du 29 février 1996



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W24 Page 047Séance du 29 février 1996 - Registre 185W24 Page 047 - Délibération
185W24 Page 051Centre ville. Revitalisation commerciale. Contrats d'étude avec le C.E.C.O.D. Présentation des résultats - Registre 185W24 Page 051 - Délibération
185W24 Page 052Mise en révision du POS de la commune de Chelles - Registre 185W24 Page 052 - Délibération
185W24 Page 057Elaboration partielle d'un POS sur certains secteurs de kla commune de Chelles - Registre 185W24 Page 057 - Délibération
185W24 Page 061Acquisition d'une propriété 23 boulevard Chilpéric - Registre 185W24 Page 061 - Délibération
185W24 Page 062Quartier de l'Aulnoy. Demande d'avis des chellois. - Registre 185W24 Page 062 - Délibération
185W24 Page 074Enseignement - Mesures de carte scolaire du 1 er degré - Rentrée 1996 - Motion. - Registre 185W24 Page 074 - Délibération
185W24 Page 075Logement des plus démunis - Opérations réhabilitation en centre ville - Bail emphytéotique entre la commune de Chelles et l'O.P.H.L.M. de Chelles pour les Pavillons du Poncelet - Garantie d'emprunt. - Registre 185W24 Page 075 - Délibération
185W24 Page 077Convention avec la S.E.S.M. pour l'aménagement du secteur commercial de du marché à Chelles. Décision de non poursuite des études. - Registre 185W24 Page 077 - Délibération
185W24 Page 078Convention de prestation de services passée avec la Sté GTM-DS pour l'étude, la réalisation et l'exploitation d'un parc de stationnement souterrain aux abords de l'Hôtel de Ville - Décision de surseoir à exécution. - Registre 185W24 Page 078 - Délibération
185W24 Page 079Centre nautique travaux de mise en conformité Approbation de marché pour le lot 3 (Revêtement de sols et murs) - Registre 185W24 Page 079 - Délibération
185W24 Page 080Centre nautique travaux de mise en conformité Approbation de marché pour le lot 4 (Electricité-ventilation) - Registre 185W24 Page 080 - Délibération
185W24 Page 081Demande d'autorisation de vente à des locataires de l'O.P.H.L.M. de logements situés rue Mariey. Avis du conseil municipal - Registre 185W24 Page 081 - Délibération
185W24 Page 082Passation d'un contrat pour achever l'étude du mobilier archéologique extrait à l'occasion des fouilles liées à l'Hôtel de Ville - Registre 185W24 Page 082 - Délibération
185W24 Page 084Acquisition de la parcelle BS n°235 situé dans le quartier du Sempin - Registre 185W24 Page 084 - Délibération
185W24 Page 085Convention passée avec le Président de l'Association Chelles Loisirs Enfance pour la mise à disposition gratuite de matériels informatiques. - Registre 185W24 Page 085 - Délibération
185W24 Page 086Renouvellement du contrat de travail d'un chargé de mission, responsable du service urbanisme. - Registre 185W24 Page 086 - Délibération
185W24 Page 088Convention avec le centre de gestion pour le remboursement des frais d'organisation des concours et examens pendant l'année 1996. - Registre 185W24 Page 088 - Délibération
185W24 Page 089Restauration des registres paroissiaux Demande de subvention - Registre 185W24 Page 089 - Délibération
185W24 Page 090Demande de subvention pour gros travaux dans les écoles - Registre 185W24 Page 090 - Délibération
185W24 Page 092Demande de subvention pour travaux de sécurité dans les écoles primaires et maternelles - Registre 185W24 Page 092 - Délibération
185W24 Page 095Tarif d'utilisation des centres de vacances par des organismes associatifs et extérieurs. - Registre 185W24 Page 095 - Délibération
185W24 Page 096Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W24 Page 096 - Délibération
185W24 Page 098Approbation de la cession d'un lot du lotissement communal Chemin de Courtry - Registre 185W24 Page 098 - Délibération
185W24 Page 099Aliénation de véhicules à deux roues (Motos BMW type 750). - Registre 185W24 Page 099 - Délibération